ATELIER 2 : LES ÉTUDES D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL.
Responsable : Pierre-Yves Guay, Université du Québec à Montréal.

De l'étude d'impact d'environnement à l'étude environnementale stratégique :
Quelques réflexions sur le cas de la France.
Par Corinne Larrue, professeure, Université de Tours

Les études d'impacts ont maintenant une longue histoire en France puisqu'elles ont été introduites en 1976. Un bilan a été tiré en 1997 de cet instrument à l'ocasion des 20 ans de son introduction. Des perspectives de développement de cet outil sont actuellement ouvertes puisque l'on parle d'élargir à la programmation de plans et de programmes l'obligation d'évaluation environnementale en amont de la décision.

La communication fera état des résultats du bilan des études d'impat en France et présentera les expériences actuelles d'application de cet outil à une échelle plus en amont. Elle présentera les méthodes utilisées et les problèmes socio-politiques qu'un tel développement induit.

Corinne Larrue

- Journées APERAU 2000 -